CGV
1. Introduction
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes d’e-books et autres produits numériques (ci-après "Produits") effectuées sur le site [Nom du site] (ci-après "le Site"). En passant commande sur notre Site, vous acceptez les présentes CGV.
2. Informations sur les Produits
Les descriptions des Produits disponibles à la vente sur le Site sont fournies avec la plus grande précision possible. Toutefois, nous ne garantissons pas que les informations soient exemptes d'erreurs ou de modifications.
3. Prix
Les prix des Produits sont indiqués en [monnaie locale] et incluent toutes les taxes applicables. Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment. Les Produits sont facturés au prix en vigueur au moment de la commande.
4. Commande
Pour passer commande, vous devez suivre les étapes suivantes :
- Sélectionner les Produits souhaités et les ajouter à votre panier.
- Fournir les informations nécessaires pour la facturation.
- Choisir le mode de paiement et valider votre commande.
Une fois la commande validée, vous recevrez une confirmation par e-mail. La vente est considérée comme finalisée lorsque vous recevez cette confirmation.
5. Paiement
Le paiement peut être effectué par carte bancaire, PayPal, ou tout autre mode de paiement proposé sur notre Site. Les transactions sont sécurisées par des systèmes de paiement en ligne fiables.
6. Livraison
Les e-books et autres produits numériques sont livrés par voie électronique, généralement par e-mail avec un lien de téléchargement ou directement via le Site. La livraison est immédiate après confirmation du paiement, sous réserve de disponibilité.
7. Droit de Rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le droit de rétractation ne s’applique pas aux e-books et produits numériques une fois le téléchargement ou l'accès au contenu commencé. Vous ne pouvez pas annuler une commande une fois le produit téléchargé.
8. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus disponibles sur notre Site, y compris les e-books, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, ou utilisation non autorisée de ces contenus est interdite.
9. Responsabilité
Nous ne pouvons être tenus responsables des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de nos Produits ou de l’impossibilité d’y accéder. Nous ne garantissons pas que notre Site sera exempt d'erreurs ou de interruptions.
10. Protection des Données Personnelles
Nous collectons et traitons vos données personnelles conformément à notre Politique de Confidentialité. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité sur le Site.
11. Modifications des CGV
Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions Générales de Vente à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page. Nous vous encourageons à consulter régulièrement les CGV pour être informé des éventuels changements.
12. Loi Applicable et Juridiction
Les présentes CGV sont régies par la loi [votre pays]. Tout litige relatif à la vente de Produits sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de [votre ville ou pays].
13. Contact
Pour toute question concernant ces Conditions Générales de Vente, veuillez nous contacter à :
- Adresse : 245 rue morel Douai 59500
- E-mail : Contact1greenbook@gmail.com